Accueil > Divers > Mentions légales et crédits


Mentions légales et crédits

Accès au site http://metiersdart.picardie.fr

L’utilisateur du site internet http://metiersdart.picardie.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - www.cnil.fr).

Contenu du site

La Région Picardie met à disposition des utilisateurs du site web http://metiersdart.picardie.fr des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail au webmaster du site à l’adresse accueil@cr-picardie.fr.

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site web http://metiersdart.picardie.fr sont de l’utilisation exclusive de la Région Picardie. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de la Région Picardie, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Région Picardie.

Données personnelles

Les cas de collecte d’informations nominatives (coordonnées, adresses de courrier électronique...) constituent des données confidentielles, et nous nous engageons à ne pas les divulguer. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant par mail à webmaster@cr-picardie.fr.
(art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978)
Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation.

Loi applicable et attribution de compétence

En cas de litige découlant de l’utilisation du site, les seuls tribunaux compétents sont le Tribunal de Grande Instance dont dépend la Région Picardie et le Tribunal Administratif dont dépend la Région Picardie.

Déclaration C.N.I.L.

Numéro de dossier : 651352

Editeur et hébergeur du site

Le Conseil régional de Picardie
11, mail Albert 1er
BP 2616 - 80026 Amiens Cedex 1 - France
Tél : +33 3 22 97 37 37
Fax : +33 3 22 97 39 00
e-mail : accueil@cr-picardie.fr
Internet : http://www.picardie.fr

Directeur de la publication

Claude Gewerc,
Président du Conseil régional de Picardie

Développement Technique et charte graphique

Le Conseil régional de Picardie
11, mail Albert 1er
BP 2616 - 80026 Amiens Cedex 1 - France
Tél : +33 3 97 37 37
Fax : +33 3 97 39 00
e-mail : accueil@cr-picardie.fr
Internet : http://www.picardie.fr
Développement interne entièrement basé sur du logiciel libre et utilisant le moteur de publication SPIP

Copyrights et droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite du Conseil Régional de Picardie. Toutefois, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte,
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : par exemple : "ce document provient du site Internet de la Région -Picardie : http://metiersdart.picardie.fr - Copyright © 2010 - Région Picardie"

Les images du site, les droits photographiques et droits d’auteurs (Crédits photographiques)

Région Picardie :
Delahaye François, Leber Léandre

Autres :
Bellet Sam, Boucher Fred, Danquin J.F., Dumont Pascale, Feray Jenny, Flament Anne-Sophie, Georges Emmanuel, Grouard David/TerresdePicardie, Jacquot Claude, Leber Léandre, Lefebvre Stephan, Leleu Ludovic, Perron Gérard, Raux Didier, Rosenfeld David, Teissèdre Benjamin, Struy Cyrille